Reglement

Kot à Champagne

 

Reglement d'ordre intérieur

 

 

 

Bienvenue dans notre maison d’étudiants “KOTACHAMPAGNE” !

 

Nous vous souhaitons un agréable séjour et des études réussies.

 

Comme vous allez vivre en groupe, il nous faut prévoir certaines règles à respecter qui rendront la vie commune plus conviviale. Voici les règles de notre règlement d’ordre intérieur.

 

Le présent règlement d’ordre intérieur fait intégralement partie du bail d’une chambre d’étudiant dans la maison d'étudiants "KOTACHAMPAGNE" située rue Philippe de Champagne 37 à 1000 Bruxelles. Il est signé par les deux parties lors de la signature du bail. Le locataire déclare être d’accord avec le contenu du règlement et certifie en avoir pris connaissance. Il devra toujours jouir de l’immeuble suivant la notion juridique du bon père de famille.

 

Ordre et propreté dans les pièces privatives (chambre)

 

1. Chaque locataire entretient sa chambre louée, les parties sanitaires privées et l’intérieur des vitres inclus. Toutes les semaines une entreprise de nettoyage externe effectuera un nettoyage des pièces/parties communes.

 

2. Il est interdit de pendre des éléments sur le lavabo ni d’y adosser quoi que ce soit.

 

3. Il est défendu d’effectuer des travaux d’amélioration intérieurs comme p.ex. repeindre les murs. Aucun clou, vis, forage, .. n’est toléré dans les murs ou portes du bien loué. Le locataire s’engage à ne fixer aucun objet aux murs, d’une quelconque manière et y compris dans les parties communes. Tout objet fixé ou laissé dans les lieux après la sortie sera considéré comme abandonné et à faire enlevé à ses frais.

Un tableau aimanté se trouve dans chaque chambre afin de pouvoir suspendre vos documents.

 

4. Toutes les fenêtres sont pourvues d’un système oscillo-battant pour aérer les chambres. Veuillez respecter cette mécanique.

 

5. Il est interdit de boucher la grille de ventilation se trouvant à l’intérieure de chaque chambre ou partie commune afin de ne pas bloquer l’arrivée d’air chaud.

 

6. Il est interdit de cuisiner dans les chambres.

 

7. Aucun équipement électrique nécessitant une broche de terre ne pourra être branché sur des prises électriques qui en sont dépourvues. L’usage de frigo, four, four micro-ondes, convecteur électrique (ou équipement similaire à paroi métallique) est strictement interdit dans les parties privatives.

L’usage de multiprises par le locataire se fera sous sa responsabilité. Il veillera à ne pas dépasser la puissance maximale admise sur le circuit utilisé. Tout usage ou modification électrique pourra entrainer sans préavis le contrôle des branchements par un électricien aux frais du preneur.

 

8. Il est défendu de jeter des serviettes hygiéniques dans les toilettes. Tout contrevenant sera responsable des charges occasionnées par son acte.

 

9. Chaque chambre dispose d’un vidéo parlophone. Le locataire met des cartes portant son nom au bon endroit et dans la bonne forme. Il est interdit de coller n’importe quel autocollant, texte ou autres notes sur la boîte aux lettres ou panneaux de sonnettes ou vidéo parlophone.

 

10. À la fin du bail la chambre louée doit être nettoyée à fond. Si ce nettoyage ne satisfait pas, un forfait de €200 est imputé afin de pouvoir la faire nettoyer par une entreprise externe.

 

11. Les animaux ne sont pas admis.

 

12. Le locataire ne pourra mettre aux fenêtres, ni enseignes, ni réclames, ni linges et autres objets.

 

13. Le placement de store, persienne, et autre système de protection solaire est interdit.

 

14. Le placement d’une antenne parabolique commune ou privée, est strictement interdit.

 

15. Le locataire doit donner libre accès au propriétaire, à l’Architecte et/ou à l’entrepreneur pour lui permettre d’examiner l’état des choses et de réaliser les travaux et ou réparations nécessaires. Le locataire remettra les clés sous pli scellé ou non au propriétaire, de manière à pouvoir accéder à la chambre, si la chose s’impose d’urgence pour des travaux ou réparations à effectuer dans la partie privative. Tout contrevenant à cette disposition supporterait exclusivement les frais supplémentaires résultant de l’omission.

Le propriétaire sera autorisé à accéder plusieurs fois par an en présence du locataire dans la partie privative dans le cadre notamment d’une vérification technique.

 

 

Ordre et propreté des pièces communes (cuisine, couloirs, escalier, cour extérieure)

 

1.L’utilisation des parties communes doit se faire conformément à sa destination et en respect des droits des occupants de l’immeuble.

Les appareils, meubles etc. garnissants lesdits locaux devront être utilisés en bon père de famille et laissés sur place en parfait état de marche et d’entretien.

En cas de non respect général de ces locaux (et particulièrement, la cour arrière, la buanderie et le salon), le propriétaire pourra, après avertissement aux utilisateurs, en fermer provisoirement ou définitivement, l’accès à l’ensemble des locataires habitants.

Les éventuels dégâts locatifs seront supportés solidairement par tous les occupants de l’immeuble.

 

2. Chacun doit nettoyer la cuisine après utilisation de celle-ci pour que le futur locataire puisse y cuisiner également de façon propre et agréable.

 

3. La cuisine, frigos et autres appareils de cuisine sont à la disposition des locataires. Il y a suffisamment de place dans les frigos et congélateurs pour utiliser une partie par locataire.

 

4. Chaque locataire dispose également d’une armoire de cuisine pour son matériel, sa batterie de cuisine et sa nourriture. Le lieu est uniquement accessible aux locataires.

 

5. Tous les déchets ménagers résiduels, les déchets PMC et les emballages en verre doivent être triés. Chacun s’engage à déposer ses propres déchets de sa chambre et de la cuisine commune dans les sacs de poubelles appropriés. Il est interdit de placer des déchets et des sacs de poubelles dans les couloirs. Les parties communes, notamment les halls d’entrée, les escaliers, paliers et dégagements devront être maintenus libre en tout temps.

 

6. Chacun les mettra à tour de rôle dehors, les jours des collectes prévus (sous toute réserve de modification : sacs blancs : mardi et vendredi matin, sacs jaunes : le mardi matin une semaine sur deux, sacs bleus : le mardi matin une semaine sur deux – merci de sortir les poubelles après 18 h la veille ou avant 6 du matin-.

Voir le calendrier disponible sur le site : https://www.arp-gan.be/fr/le-calendrier-de-vos-collectes

 

7. Les pièces communes et la cour arrière ne sont pas destinées à recevoir des soirées dansantes.

 

8. La cour arrière est accessible de 8h à 22h30 afin de respecter le calme dans l’intérieur d’ilots.

 

 

Divers

 

1. Ne bloquez jamais la porte d’entrée principale pour faire entrer des amis ou connaissances et ne laissez jamais faufiler des inconnus à l’entrée de la maison.

 

2. Les vélos sont garés dans les parkings vélos prévus à cet effet dans la rue et non dehors contre la façade. Nous vous conseillons de bien fermer à clé les vélos. Le bailleur ne peut être tenu responsable du vol ou des dégâts aux vélos. Il est interdit de garer des vélos ou des cyclomoteurs dans l’immeuble ou sa cour arrière.

 

3. Le bailleur s’engage à veiller sur le silence dans la maison. L’emploi d’instruments de musique, télévisions, postes de radio et lecterus de disqes est autorisé ; toutefois, les étudiants seront tenus d’éviter que le fonctionnement de ces appareils n’incommode les autres étudiants de l’immeuble. Les fêtes et de la musique forte ne sont pas tolérées. Ce règlement doit être scrupuleusement respecté. Les locataires et les visiteurs des locateurs qui ne s’y conforment pas, qui n’ont pas de respect et perturbent le silence des colocataires et du voisinage, seront interdits d’accès après un avertissement écrit. Le propriétaire pourra fixer des horaires d’accès restreints aux visiteurs si cela s’avère nécessaire.

 

4. Des visites dans les chambres sont autorisées, mais il n’est pas permis de loger un tiers. Les chambres ne pourront être occupées par plus de personnes que le nombre de lit(s) prévus sur les plans. Le propriétaire est autorisé à imputer une pénalité de €250 lors de chaque constat d’infraction à cette règle.

Il en est de même pour l’utilisation de la machine à laver dans la buanderie. L’usage de cette dernière est strictement réservée aux étudiants locataires d’une des chambres de l’immeuble. Le propriétaire est autorisé à imputer également une pénalité de €250 lors de chaque constat d’infraction à cette règle.

 

5. Il est défendu de fumer dans toute la maison d’étudiants !

 

6. En cas de perte des clés un duplicata peut être demandé au propriétaire et ceci au prix d’achat d’une nouvelle clé. Pour des raisons de sécurité il est défendu d’installer toute autre type de serrure sur les portes des chambres et parties communes.

 

7. Il est interdit d’utiliser une friteuse dans toute la maison.

 

8. Il est strictement défendu d’apporter ou de faire usage d’installations au gaz.

 

9. il ne pourra être établi, dans les logements ou parties commune,s aucun dépôts de matières dangereuses, insalubres, incommodes ou inflammables.

 

10. Dès l’apparition de la fumée, des détecteurs de fumée présents dans chaque chambre se déclenchent. Les frais dus aux pompiers et à la police devront être acquittés par les contrevenants. Le remplacement de la pile du détecteur de la chambre est à charge de chaque locataire de celle-ci.

 

11. L’accès aux toitures est strictement interdit.

 

12. Il est interdit de faire de la publicité sur l’immeuble. Il est interdit d’apposer sur la porte d’entrée de la chambre ou à côté d’elle, le nom de l’occupant.

 

 

Sécurité incendie

 

1. Lors d’orages intenses il est conseillé de débrancher les appareils électriques.

 

2. Le propriétaire ne peut être tenu responsable des dégâts aux appareils électriques et électroniques, ordinateurs, imprimantes, propriété du locataire.

 

3. Le mobilier personnel du locataire n’est pas couvert par l’assurance incendie du propriétaire. (voir également la communication à ce sujet dans le bail)

 

4. Toutes les chambres et les pièces communes sont pourvues de détecteurs de fumée. La coupole incendie automatisée se trouve dans la toiture couvrant l’escalier. Elle fonctionne automatiquement et ne peut en aucun cas être manipulée manuellement par les locataires.

 

5. Les extincteurs de feu se trouvent à chaque étage dans le hall commun.

 

6. En cas d’incendie une voie de sortie est prévue : par les escaliers intérieurs.

 

7. Points importants:

 

•Les prises électriques sont prévues pour des appareils ménagers classiques. Ne branchez pas trop d’appareils sur une seule prise électrique, cela pourrait causer un surcharge et un incendie.

•Les rallonges et multiprises doivent être techniquement conformes et certifiées par la norme belge (label BENOR). N’utilisez jamais de dominos!

•Il est défendu de modifier les équipements d’utilité publique, de trafiquer les appareils électriques, d’adapter de son propre chef les installations électriques.

•Il est interdit d’utiliser des bougies et des bâtonnets d’encens afin d’éviter tout risque d’incendie.

•Placez les lampes halogènes toujours à bonne distance de matériaux inflammables, veillez à une ventilation suffisante des ordinateurs, télévisions et chaînes hi-fi.

•Ne mettez jamais les rallonges à travers la chambre, sous un tapis ou dans des pièces humides. Ne serrez jamais les rallonges entre une fenêtre ou une porte.

•Il est interdit de cuisiner dans les chambres. Gardez les appareils de cuisine à bonne distance des matériaux inflammables. Coupez la cuisinière électrique après avoir cuisiné ou lorsque vous quittez la cuisine, même pour une courte durée.

•Des produits légèrement inflammables ou d’autres matériaux dangereux ne peuvent pas être conservés dans les chambres ou dans la maison.

 

Que faire en cas d’incendie?

 

Le numéro de secours en cas d’incendie est le 112.

Gardez votre calme, ne semez pas la panique, parlez clairement et donnez des informations complètes!

 

•Utilisez les extincteurs qui sont indiqués par les pictogrammes.

•Ne jetez pas d’eau sur de la graisse en flamme. Une couverture anti-feu est prévue à cet effet dans la cuisine.

•Lorsque vous remarquez un incendie ou une fumée dense, brisez au rez-de-chaussée la commande du velux en toiture permettant l’extraction des fumées et avertissez immédiatement vos colocataires.

•Prenez ensuite tout de suite l’escalier de secours.

•Fermez les portes (mais pas à clé) et les fenêtres, laissez la lumière allumée en quittant la pièce.

•En quittant le bâtiment, fermez le plus possible toutes les portes ouvertes.

•Gardez un mouchoir ou tissu mouillé devant la bouche et le nez pour protéger vos voies respiratoires.

•En cas de déclenchement abusif de l’exutoire de fumée le responsable paiera une amende de €200 + les frais de réparation. Si le responsable ne se manifeste pas, l’amende de €200 + les frais de réparation seront imputés pro rata à chaque locataire de l’immeuble.